|
Les mentions légales s’appliquent à
toute personne y accédant, désignée sous le terme " utilisateur "
dans le texte.
Responsable du site : Stéphane Delgado
Le site web est
entièrement géré et administré par l'association Enfants Rois.
Le siège de
l'association est situé à :
Maison des droits
de l'homme et du citoyen
Château de Thouars - Chemin des maures
33400 Talence
L'association est une
association loi 1901 à but non lucratif.
L'hébergeur du site
web est : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines
(www.1and1.fr).
Copyright du site
enfants-rois :
Les marques et logos
figurant sur ce site sont des marques déposées.
Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit
d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être
utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de
la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être
téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- Ne pas utiliser les informations à des fins commerciales.
- Ne pas modifier les informations sauf autorisation écrite de
l'association.
- Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (©
Enfants-rois - www.enfants-rois.fr).
Toute autre utilisation non autorisée est strictement interdite sans
autorisation préalable et écrite de l’Association.
Photographie et
illustration sur le site enfants-rois :
Les fonds d'écran,
images d'enfants ont été acheter sur le site fotolia.fr et dispose
des licences suivantes :
- © Jaimie Duplass - Fotolia.com
- © godfer - Fotolia.com
- © dip - Fotolia.com
- © Sergey A. Pristyazhnyuk - Fotolia.com
- © siamimages - Fotolia.com
- © Stéphane Hette - Fotolia.com
- © Marzanna Syncerz - Fotolia.com (pochette du single)
- © iMAGINE - Fotolia.com
- © Pavel Losevsky - Fotolia.com
- © Leah-Anne Thompson - Fotolia.com
- © AGphotographer - Fotolia.com
- © Tracy Martinez - Fotolia.com
Responsabilité
d'utilisation :
L’ensemble des
informations accessibles via ce site sont fourni en l’état.
L'association Enfants Rois ne donne aucune garantie, explicite ou
implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation
de ces informations.
L'association Enfants Rois n’est pas responsable ni de l’exactitude,
ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations
fournies sur le site.
L'association Enfants Rois se réserve le droit de modifier à tout
moment les présentes notamment en actualisant ce site.
L'association Enfants Rois ne pourra être responsable pour quel que
dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une
information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune
information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et
s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations
illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Liens sur votre
site :
Les liens mis en
place depuis le site de l'association vers des sites extérieurs ne
sauraient engager la responsabilité de l'association, notamment au
regard du contenu de ces sites, mais également des risques
techniques.
En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site
extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un
éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertextes vers le site
www.enfants-rois.fr est
autorisée.
Mise à jour des mentions légales du site :
L'association Enfants Rois se réserve le droit de mettre à jour les
présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution
du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection
nécessaires.
Ce site a été optimisé pour les spécifications suivantes :
- Internet Explorer 5 ou version ultérieure
- Affichage 800 X 600
- Utilisation du lecteur PDF / Acrobat Reader nécessaire,
téléchargeable à l’adresse suivante :
http://www.adobe.fr
|
